Présentation du site
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Le site est accessible à l’adresse :
https://hub.threeaxe.fr.
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Accès au service
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Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les coûts liés à l’accès (matériel, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
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Utilisation du site
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L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et conforme aux lois en vigueur.
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- d’utiliser le site à des fins frauduleuses
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- de tenter d’accéder aux données d’autres utilisateurs
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Service de génération PDF
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Le site utilise un service externe pour générer des documents PDF.
Lors de l’utilisation de cette fonctionnalité, certaines données (comme les informations de commande et les données du modèle) sont transmises au service afin de produire le document.
Ce service est fourni par Threeaxe et est indispensable au fonctionnement de la génération de PDF.
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Responsabilité
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Propriété intellectuelle
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Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
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Modification des conditions
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Le site se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
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Droit applicable
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Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur du site.
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